02/06/2014

Conseil Municipal du 3 juin 2014

mairie 

Informations au Conseil de Municipal des décisions prises par délégation selon les dispositions de l'article L 2122-22 du CGCT

1

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/04/2014

2

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

3

FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

4

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

5

TARIFICATION DE LA CANTINE A COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014/2015

6

TARIFICATION DE LA GARDERIE SCOLAIRE A COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014/2015

7

DÉTERMINATION DES TARIFS 2015 DES GITES RURAUX DE LA COMMUNE DE BAIXAS

8

DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE

9

CONVENTION D’UTILISATION DU SITE EXTRANET SIG « GEO@RCHIPEL » DE PERPIGNAN MEDITERRANEE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION

10

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYDECO THT 66

11

APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS MAIRIE DE BAIXAS - ASSOCIATIONS LOCALES – ANNÉE 2014

12

VOTE ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES - EXERCICE 2014

13

VOTE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAIXAS - EXERCICE 2014

14

VOTE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LES ECOLIERS BAIXANENCS - EXERCICE 2014

15

VOTE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ LOCAL DU SOUVENIR FRANÇAIS - EXERCICE 2014

mairie

Les commentaires sont fermés.